Les décrets

  • Décret no 2004-67 du 16 janvier 2004 relatif à l'organisation du troisième cycle des études médicales
  • Décret no 2015-225 du 26 février 2015 relatif au temps de travail des internes
  • Décret no 2016-675 du 25 mai 2016 relatif à la prise en compte de la situation particulière de certains étudiants inscrits en troisième cycle des études de médecine
  • Décret no 2016-1597 du 25 novembre 2016 relatif à l’organisation du troisième cycle des études de médecine et modifiant le code de l’éducation
  • Décret no 2018-571 du 3 juillet 2018 portant dispositions applicables aux étudiants de troisième cycle des études de médecine, d’odontologie et de pharmacie
  • Décret no 2019-1331 du 9 décembre 2019 relatif à l’organisation du troisième cycle des études de médecine et de pharmacie et modifiant le code de l’éducation

Les arrêtés

  • Arrêté du 30 juin 2014 modifiant l’arrêté du 4 février 2011 modifié relatif à l’agrément, à l’organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales
  • Arrêté du 25 février 2016 relatif à la suspension et au retrait des agréments des stages accomplis au cours du troisième cycle des études médicales et à l’évaluation des stages accomplis au cours du troisième cycle des études médicales, du troisième cycle long des études odontologiques et du troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
  • Arrêté du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine
  • Arrêté du 21 avril 2017 relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d’études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine
  • Arrêté du 27 novembre 2017 modifiant l’arrêté du 12 avril 2017 relatif à l’organisation du troisième cycle des études de médecine et l’arrêté du 21 avril 2017 relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d’études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine
  • Arrêté du 12 juillet 2019 fixant le nombre d’étudiants de troisième cycle des études médicales autorisés à suivre une option ou une formation spécialisée transversale au titre de l’année universitaire 2019-2020
  • Arrêté du 19 juillet 2019 fixant au titre de l’année universitaire 2019-2020 le nombre d’étudiants susceptibles d’être affectés à l’issue des épreuves classantes nationales en médecine, par spécialité et par centre hospitalier universitaire
  • Arrêté du 2 septembre 2019 rappelant pour l’année 2019 et projetant pour la période 2020-2023 le nombre d’internes en médecine à former, par spécialité et par centre hospitalier universitaire
  • Arrêté du 16 janvier 2020 relatif au référentiel de mises en situation et aux étapes du parcours permettant au docteur junior d’acquérir progressivement une pratique professionnelle autonome pris en application de l’article R. 6153-1-2 du code de la santé publique
  • Arrêté du 13 février 2020 modifiant l’arrêté du 21 avril 2017 relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d’études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine

Le statut de l'interne


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